Pierre Couret

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre Couret
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2006-12-31"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000427712(source JORF)
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Couret (Pierre, Jean-Baptiste)
procureur général près la cour d'appel de Bourges. Chevalier du 11 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-11"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pierre Couret
procureur général près la cour d'appel de Bourges, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000590981(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Couret (Pierre, Jean, Marie, Gaston)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000750948(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 200011/07/2000
De: Pierre Couret
procureur général près la cour d'appel de Papeete
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Bourges
Remplace:M. Christian Roque
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
conseil_des_ministres
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000199243(source JORF)
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Couret (Pierre, Jean-Baptiste, Jules)
procureur général près la cour d'appel de Papeete ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pierre Couret
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Papeete
Remplace:
M. Marchaud
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000717768(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.